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Malraux

le 7 Mars 2015
  L’investissement en SCPI loi Malraux permet de participer à des projets de grande envergure réalisés par des spécialistes, et de ventiler sa... Lire la suite
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le 18 Janvier 2015
La loi correspondant à la vente d'immeubles à rénover a été mise en place le 19 décembre 2008. Plusieurs conditions doivent être respectées afin de... Lire la suite
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le 4 Août 2008
TEXTES OFFICIELS CONCERNANT LA LOI MALRAUX Les textes de référence concernant la loi Malraux sont issus de :La Loi n° 62-903 du 4 août... Lire la suite
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le 4 Août 2008
L'ESSENTIEL DE LA LOI MALRAUX Les conditions nécessaires permettant de de bénéficier du dispositif d'incitation fiscale "Malraux" sont : la... Lire la suite
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le 4 Août 2008
Les obligations déclaratives du dispositif Malraux Afin de bénéficier du dispositif Malraux, il faut : souscrire une déclaration... Lire la suite
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le 4 Août 2008
POSSIBILTES OFFERTES PAR LA LOI MALRAUX Dans le cadre de la  loi Malraux ,vous pouvez imputer le déficit foncier sur votre revenu... Lire la suite
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le 4 Août 2008
Afin de bénéficier des avantages fiscaux dans le cadre de l'application de la loi Malraux il faut que: L'immeuble doit être affecté à l'habitation... Lire la suite
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le 4 Août 2008
Les investissements autorisés dans le cadre de la loi Malraux sont : Immeubles classés monuments historiques ou inscrits à l'inventaire... Lire la suite
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le 4 Août 2008
La loi du 4 août 1962 instaure la loi Malraux qui vise à la conservation du patrimoine architectural et historique en facilitant la restauration... Lire la suite
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le 28 Juillet 2008
Application de la loi MalrauxL'Instruction Administrative du 17 mai 1995 est particulièrement importante car elle sert aujourd'hui de référence à l'... Lire la suite
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le 28 Juillet 2008
Sanction dans le cadre de la loi MalrauxEn cas de non respect des obligations par l'investisseur, les déductions pratiquées font l'objet d'une... Lire la suite
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le 28 Juillet 2008
Avantage fiscal de la loi Malraux Toutes les charges de la propriété de droit commun, de même que les dépenses de démolition, les travaux de... Lire la suite
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le 28 Juillet 2008
Travaux restauration immobilière dans le cadre des monuments historiques et de la loi MalrauxL'acquéreur doit entreprendre des travaux de... Lire la suite
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le 28 Juillet 2008
Quelles sont les dépenses déductibles dans le cadre de la loi Malraux (hormis les frais de travaux)? Dans le cadre de la loi Malraux, en plus des... Lire la suite
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le 28 Juillet 2008
LES CHARGES DEDUCTIBLES DANS LE CADRE DE LA LOI MALRAUX Dans le cadre de la loi Malraux et de cette opération de restauration immobilière, les... Lire la suite
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le 28 Juillet 2008
Pour pouvoir bénéficier des avantages de la loi Malraux, les conditions suivantes doivent être simultanément réunies : L'immeuble doit se situer... Lire la suite
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le 28 Juillet 2008
IMPUTATION DES DEFICITS MALRAUX ET MONUMENTS HISTORIQUES Dans le dispositif fiscal d'investissement locatif Malraux, les déficits résultants de l'... Lire la suite
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le 28 Juillet 2008
DEPENSES DEDUCTIBLES DANS LE CADRE DE LA LOI MALRAUX Les dépenses exposées dans le cadre des opérations de restauration immobilière « loi Malraux... Lire la suite
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le 28 Juillet 2008
CONDITIONS D'APPLICATION DU REGIME MALRAUX Pour bénéficier du régime Malraux, les conditions suivantes être remplies : L'immeuble doit être... Lire la suite
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le 28 Juillet 2008
IMPOT SOLIDARITE ET FORTUNE (ISF) DANS LE CADRE DE MONUMENTS HISTORIQUES ET DE LA LOI MALRAUX En dehors de l'inclusion de biens professionnels de... Lire la suite
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